Les parties ont exprim茅 leur volont茅 mutuelle d'茅tablir un partenariat commercial. Suite 脿 plusieurs discussions pr茅liminaires, elles ont convenu de formaliser leur collaboration par le biais de ce contrat. Cette d茅marche s'inscrit dans une volont茅 commune de d茅veloppement et de croissance, en conformit茅 avec la l茅gislation fran莽aise en vigueur. Les parties reconnaissent l'importance d'茅tablir un cadre juridique clair pour leur collaboration future.
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1. Pr茅ambule: Pr茅sentation des parties et contexte de la collaboration
2. Objet du Contrat: D茅finition pr茅cise de l'objectif du partenariat et de sa port茅e
3. Obligations des Parties: D茅tail des engagements et responsabilit茅s de chaque partenaire
4. Dur茅e du Contrat: P茅riode de validit茅, conditions de renouvellement et de r茅siliation
5. Conditions Financi猫res: Modalit茅s de paiement, tarifs et conditions financi猫res du partenariat
6. Confidentialit茅: Engagements relatifs 脿 la protection des informations confidentielles
7. Force Majeure: Dispositions en cas d'茅v茅nements impr茅vus emp锚chant l'ex茅cution du contrat
8. Droit Applicable et Juridiction: Loi applicable et tribunal comp茅tent en cas de litige
1. Propri茅t茅 Intellectuelle: Dispositions concernant les droits de propri茅t茅 intellectuelle et leur utilisation
2. Assurances: Obligations en mati猫re d'assurance professionnelle
3. Non-Concurrence: Clauses limitant la concurrence entre les parties
4. Cession du Contrat: Conditions de transfert ou de cession des droits et obligations
5. Modification du Contrat: Proc茅dures de modification des termes du contrat
1. Annexe 1 - Description des Services: D茅tail des prestations et services objets du partenariat
2. Annexe 2 - Grille Tarifaire: Liste d茅taill茅e des prix et conditions financi猫res
3. Annexe 3 - Calendrier d'Ex茅cution: Planning et 茅ch茅ances cl茅s du partenariat
4. Annexe 4 - Contacts D茅sign茅s: Liste des personnes responsables et leurs coordonn茅es
5. Annexe 5 - Proc茅dures Op茅rationnelles: Processus et m茅thodes de travail convenus entre les parties
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