Les parties ont manifestĂ© leur intĂ©rĂȘt mutuel pour Ă©tablir un partenariat de sponsoring. Le Sponsor souhaite promouvoir son image et accroĂźtre sa visibilitĂ© Ă travers ce partenariat, tandis que le SponsorisĂ© recherche un soutien pour ses activitĂ©s. Les parties ont menĂ© des nĂ©gociations prĂ©alables et sont parvenues Ă un accord sur les termes et conditions de leur collaboration, qu'elles souhaitent formaliser par la prĂ©sente convention, conformĂ©ment au droit français.
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1. Parties: Identification complÚte des parties contractantes (sponsor et sponsorisé)
2. Préambule: Contexte et objectifs de la convention de sponsoring
3. Objet du Contrat: Description détaillée de la nature et de l'étendue du partenariat
4. Obligations du Sponsorisé: Détail des engagements et prestations à fournir par le sponsorisé
5. Obligations du Sponsor: Nature et montant des contributions financiÚres ou matérielles du sponsor
6. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Contrepartie FinanciÚre: Modalités de paiement et échéancier
8. Propriété Intellectuelle: Conditions d'utilisation des marques et logos
9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
10. Droit Applicable et Juridiction: Loi applicable et tribunal compétent
1. Exclusivité: Clauses d'exclusivité sectorielle ou territoriale
2. Force Majeure: Définition et conséquences des cas de force majeure
3. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties
4. Assurances: Obligations d'assurance des parties
5. Cession du Contrat: Conditions de transfert ou de cession du contrat
1. Annexe 1 - Cahier des Charges: DĂ©tail technique des prestations et obligations
2. Annexe 2 - Charte Graphique: RÚgles d'utilisation des éléments visuels et logos
3. Annexe 3 - Calendrier des ĂvĂ©nements: Planning dĂ©taillĂ© des actions et Ă©vĂ©nements
4. Annexe 4 - Grille Tarifaire: Détail des prix et modalités de paiement
5. Annexe 5 - Liste des Contreparties: Inventaire détaillé des contreparties accordées au sponsor
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