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Ce contrat s'inscrit dans le cadre juridique français de la propriété intellectuelle, permettant au Cédant de transférer certains droits d'exploitation de ses œuvres tout en conservant la possibilité de les exploiter lui-même ou de les céder à des tiers. Cette forme de cession offre une flexibilité dans l'exploitation des œuvres tout en préservant les droits fondamentaux du créateur original.

1. Identification des Parties: Désignation complète du cédant et du cessionnaire, incluant leurs coordonnées et représentants légaux

2. Préambule: Contexte de la cession et description des œuvres ou droits concernés

3. Objet du Contrat: Définition précise des droits cédés et de leur nature non-exclusive

4. Étendue des Droits Cédés: Détail des droits d'exploitation cédés (reproduction, représentation, adaptation) et leurs limites

5. Territoire: Zones géographiques concernées par la cession des droits

6. Durée: Période de validité de la cession non-exclusive

7. Conditions Financières: Modalités de rémunération, redevances et conditions de paiement

8. Garanties: Engagements du cédant sur la propriété et la jouissance paisible des droits

9. Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat

10. Loi Applicable et Juridiction: Mention de la loi française et des tribunaux compétents