Les parties ont engag茅 des n茅gociations en vue de l'exploitation exclusive de droits de propri茅t茅 intellectuelle. Le Conc茅dant dispose de l'ensemble des droits n茅cessaires pour accorder cette licence exclusive et souhaite en confier l'exploitation au Licenci茅. Le Licenci茅 poss猫de les capacit茅s requises pour exploiter ces droits et souhaite obtenir l'exclusivit茅 de cette exploitation sur le territoire d茅fini.
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1. Parties au contrat: Identification compl猫te des parties contractantes (conc茅dant et licenci茅)
2. Pr茅ambule: Contexte et objectifs de la licence exclusive
3. D茅finitions: Termes cl茅s utilis茅s dans le contrat
4. Objet du contrat: Description d茅taill茅e des droits conc茅d茅s et de leur caract猫re exclusif
5. Territoire: D茅limitation g茅ographique de la licence
6. Dur茅e: P茅riode de validit茅 du contrat et conditions de renouvellement
7. Conditions financi猫res: Redevances, modalit茅s de paiement et conditions financi猫res
8. Obligations des parties: Engagements respectifs du conc茅dant et du licenci茅
9. Garanties: Garanties offertes par le conc茅dant sur les droits conc茅d茅s
10. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du contrat
1. Sous-licence: Conditions d'octroi de sous-licences par le licenci茅
2. Am茅lioration: Droits sur les am茅liorations apport茅es 脿 la technologie/propri茅t茅 conc茅d茅e
3. Confidentialit茅: Dispositions relatives 脿 la protection des informations confidentielles
4. Force Majeure: Clauses relatives aux 茅v茅nements impr茅visibles
5. R猫glement des diff茅rends: Proc茅dures de m茅diation et juridiction comp茅tente
1. Annexe 1 - Description technique: Sp茅cifications d茅taill茅es de la propri茅t茅 intellectuelle conc茅d茅e
2. Annexe 2 - Conditions financi猫res: D茅tail des redevances et 茅ch茅ancier de paiement
3. Annexe 3 - Marques et brevets: Liste exhaustive des droits de propri茅t茅 intellectuelle concern茅s
4. Annexe 4 - Territoire: Cartographie pr茅cise des zones g茅ographiques couvertes
5. Annexe 5 - Rapports d'exploitation: Mod猫les de rapports p茅riodiques d'exploitation de la licence
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