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Le Cédant, détenteur de parts sociales dans la Société, souhaite céder tout ou partie de ses parts au Cessionnaire. Cette cession intervient dans le respect des dispositions statutaires de la Société et du droit français. Les parties se sont rapprochées pour définir les conditions et modalités de cette cession de parts sociales, conformément aux articles L.223-13 et suivants du Code de commerce.

1. Identification des Parties: Informations détaillées sur le cédant et le cessionnaire, incluant leurs noms, adresses, et qualités

2. Préambule: Contexte de la cession et présentation de la société dont les parts sont cédées

3. Objet de la Cession: Description précise des parts sociales cédées, leur nombre et leur valeur nominale

4. Prix de Cession: Montant total de la transaction et modalités de paiement

5. Déclarations et Garanties du Cédant: Engagements et garanties concernant la propriété et l'état des parts cédées

6. Conditions de la Cession: Conditions suspensives et modalités de réalisation de la cession

7. Date d'Effet: Date de transfert effectif de propriété des parts sociales

8. Droit Applicable et Juridiction: Loi applicable et tribunaux compétents

9. Signatures: Espace pour les signatures des parties et la date